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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.39
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.54
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.14
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.24
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.1 > 4010.12
… Renforcées seulement de matières textiles …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
… Bateaux gonflables, même à coque rigide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.20
… Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20
… Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.31
… D'un poids au m² inférieur à 650 g …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.2 > 8535.21
… Pour une tension inférieure à 72,5 kV …