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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. … ET APPAREILS COMBINES D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
Explanatory notes
… Elles sont élastiques, très hygroscopiques (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La … combinée de la chaleur et de l'humidité. Ces laines peuvent également être enlevées par un procédé d'épilation, le côté chair de la peau étant traité à l'aide d'une solution de sulfure de sodium ou de chaux. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux … ou de minéraux bitumineux. Ces huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y … fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et … dont les noyaux présentent une charge électrique nucléaire identique, mais ont des masses différentes, auront les mêmes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
Explanatory notes
… 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - - Cadres et … les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres … être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …