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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces …
Explanatory notes
… , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces … etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et … réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, … leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
Explanatory notes
… tours de départ pour fusées, dont le rôle est de guider le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui … générale des équipages (par exemple, des modèles agrandis de gyroscopes), relèvent du n° 90.23 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture … la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses … machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de chaînes, câbles, etc. 2) Les wagons‑grues de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
Explanatory notes
… plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres … y compris les bouchons ou couvercles (à pas de vis, à agrafage, à collier, à étrier, à brides, etc.) des types …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); … pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du …