WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), … ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les … ), des accumulateurs ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… par des fils conducteurs. Les termes lampes portatives désignent seulement les lampes (dispositif d'éclairage et … un objet portatifs. Elles sont généralement pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont reconnaissables … lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main par l'intermédiaire …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif 0601.20 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux …
Explanatory notes
… à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux … d'un manche. 3) Les articles pour la pêche à la ligne : cannes à pêche de toutes dimensions et en toutes … vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes … ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …
Explanatory notes
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de … LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05, IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE … dans la fabrication, selon le cas, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits …