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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …