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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
INN
… alitrétinoïne … acétate de zurétinol …Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine A (environ 15 % à 17 % … dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.50
INN
… dirithromycine … idremcinal …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.41
INN
… chlorure de benzalkonium …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.21
INN
… imirestat … méphénytoïne … nilutamide …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.40
INN
… brexanolone … budotitane … ganaxolone … idramantone … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.30
INN
… méclocycline … méglucycline … minocycline … omadacycline … sarécycline … tigécycline …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… … mariptiline … meldonium … naftazone … olésoxime … rémétinostat … sardomozide … sémapimod … sivifène … …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE …
Explanatory notes
… ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); … f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages …Legal note
… b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); … f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages … similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou du n° 96.12 s’ils sont …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de … du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, …Legal note
… du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, … à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. …