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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou … émaillés 7323.99 ‑ ‑ Autres A.‑ ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un … du Chapitre 94 . l) Les luminaires et appareils d’éclairage du n° 94.05. m) Les tamis à main ( n° 96.04 ), …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés … exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres … de matières plastiques, etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt … minéralogique, anatomique ou paléontologique : 9705.21 ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le … les parafoudres à poudre de charbon , les parafoudres à éclateurs à cornes ou à anneaux de garde, qui sont montés … façon que les lampes à décharge mais, ne servant pas à l'éclairage, ils ne peuvent être considérés comme des lampes. …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier …
Explanatory notes
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier … et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les …Section XIV > Chapitre 71
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de …
Explanatory notes
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages … 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais …Legal note
… 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- … synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … de cuisine (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte. C) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou … de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …