Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient … grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, …
Explanatory notes
… et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, … 8517.18 - - Autres - Autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, … 8517.62 - - Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération de la voix, …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou … que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ … importantes sont : 1) Les ressorts hélicoïdaux (ressorts à compression, à traction ou à torsion, notamment) constitués …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris … La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types … similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la …