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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… suivants : 1°) une coupelle en métal commun; 2°) un joint de coupelle, en matière plastique; 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… une centrifugeuse à haute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de … autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue également le rôle d'un filtre permettant de retenir les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes … dont sont revêtus les articles de l'espèce, présentent toujours un caractère accessoire qui n'est pas de nature à …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que … photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés …

Legal note

… relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que … photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un réseau, ajouter des données d'horodatage aux paquets, éliminer par … les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un réseau, ajouter des données d'horodatage aux paquets, éliminer par …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… par exemple);       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les … tranchés, déroulés, rabotés, poncés, assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (procédé qui donne un joint …

Legal note

… exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles … par exemple);       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… (DPG) (16 %), hyaluronate de sodium (2,2 %), huile de jojoba (2 %)) et d’agents de surface organiques comme des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… d'alginate de sodium et de gomme de caroube, destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes … de sodium (< 8 %), d'un pigment inerte (< 0,5 %) ajouté pour des raisons esthétiques et d'eau (< 2 %). Ce … colorant en faible quantité. Le marqueur est destiné à être ajouté en petites quantités à des carburants ou autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… en feuillard ou en tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les … 7 de la Section XV) et 6. Adoption : 2003 … 8. Maillon de jonction , en acier, constitué de deux éléments symétriques …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en … Les outils et autres articles constituant manifestement des jouets ( Chapitre 95 ). …

Legal note

… coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en …

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