Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments … et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice … semi-conducteur. Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même …Legal note
… n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments … et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice … semi-conducteur. Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même …Classification opinions
… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de … % polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium … tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
Classification opinions
… d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
Classification opinions
… du procédé acide de fabrication du papier où des quantités d'alun très importantes sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Amidon de maïs cationique auquel un … est appliqué lors de l'encollage à la presse ou du calandrage lisse en tant qu'agent d'encollage en surface. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39
Classification opinions
… 1. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 … que cette énumération soit limitative, les chargeurs et adaptateurs de batteries, les téléphones mobiles, les … pour la conduite de moteurs électriques mais peuvent également être utilisés comme interrupteurs individuels …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …