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Système harmonisé
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … procédés d'impression photomécaniques. Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de … cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes … d’objets d’antiquité. La présente position ne couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de culture et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.40
… Amplificateurs électriques d'audiofréquence …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux … appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux … un bain approprié (métal fondu, huile, sels fondus, etc.), qui est porté à la température requise au moyen d'électrodes … de métal fondu pur au niveau de la cathode tandis qu’un gaz est libéré au niveau de l’anode. E) Les fours à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules … pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour … Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Explanatory notes
… - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles … DES FOYERS Ces appareils se caractérisent par le fait qu’ils débitent un long jet de flamme balayant les parois du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres …
Explanatory notes
… le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de … appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, … ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …