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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, … découpés de forme carrée ou rectangulaire, ou en forme de baguettes, de tubes ou autres formes finies ou mi‑finies …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres …
Explanatory notes
… et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres … Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de …Section VI > Chapitre 34
… pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface … toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés …Legal note
… les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface … toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés … c) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres … au moteur. 3) Les orgues de Barbarie (déformation de Barberi), composées d'une caisse dans laquelle des tuyaux en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ … mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes présentées en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La …Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières … non - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …