Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
635 résultats pour "购买东北大学毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>仪征国外学历认证周期-购买假韩国大真大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>购买假梵蒂冈40"

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation … sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac …

Legal note

… 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation … sans combustion. Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

…         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de … le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  …

Legal note

…         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de … le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… définies en b).  Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques … de détail, du n° 33.06 . b)      Les produits du Chapitre 40 et notamment les fils et cordes du n° 40.07 . c)      Les …

Legal note

… définies en b).  Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques … même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons … f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues …

Legal note

… contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   les cretons … f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8504.40/3. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à … les autres sous‑positions du n° 84.81. 4.-  Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des … des lampes, tubes et valves électroniques, etc., du n°  85.40 , des diodes, transistors et dispositifs similaires à …

Legal note

… et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          … les autres sous‑positions du n° 84.81. 4.-  Le n° 8482.40 s'applique uniquement aux roulements comportant des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… le rôle de butées de surcharge. Voir également les Avis 4016.99/1 et 7318.29/1. Adoption : 1966 …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés … cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées …

Legal note

… utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés … cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du … (lévulose)), y compris ceux en solution aqueuse ( n° 29.40 ). e) Les préparations pharmaceutiques sucrées ( Chapitre …

Legal note

… et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs