Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
442 résultats pour "购买假哈姆林大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>咸阳代办艾奥瓦州ID-购买假苏丹签证<网址:bzw985.com>东北联邦大学电子工程学位证书oN"

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un …

Legal note

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du …

Classification opinions

… de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout … - un lecteur de DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB), - 2 entrées pour …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que … termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C …

Legal note

… des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que … termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C …

Classification opinions

… sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères … sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 3. Mélanges de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression … 1.‑   Au sens des n°s 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons pour couverture, dits …

Legal note

… contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression … 1.‑   Au sens des n°s 4804.11 et 4804.19, sont considérés comme papiers et cartons pour couverture, dits …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de …

Legal note

… (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en matière … quantité de benzoate de sodium, de sorbate de potassium et d'acide citrique. Employé comme boisson pour maintenir …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne …

Legal note

… usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Legal note

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …

Legal note

… du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de … est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur …

Section IV > Chapitre 23

Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …

Explanatory notes

… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés … sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs