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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, … projection et de son et des écrans géants. Ce matériel est animé de mouvements divers correspondant à l'action qui se …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et … leur capacité à rayer la surface de la matière qui leur est immédiatement inférieure en dureté sur l'échelle. Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment, de réestérification et de désodorisation. Le … tonneaux et est utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de … 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde … diméthylol-urées, triméthylol- et pentaméthylolmélamines, diméthyloléthylène-urée et polyméthylolmélamine ethérifiée, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées à la fabrication de circuits … électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou … également le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions … du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions … matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni … travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni … travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. … en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …