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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et … les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au … préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou d'autres parties de plantes destiné à … (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, ananas, etc.), en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, …
Explanatory notes
… ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, … ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique ‑ … collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique. Sont inclus : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux … dans l'industrie de l'indigo ou dans celle des explosifs (amorces chimiques), dans la polymérisation du butadiène, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de …
Explanatory notes
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de … qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, … wagons, têtes de cheminées, mitres. 3) Les ornements architectoniques pour façades, toitures, murs de clôture, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette … en tissus ou en matières plastiques. 4) Les carcasses , articles rigides qui constituent le squelette du …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, … 0206.22 ‑ ‑ Foies 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce … position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …