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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité … soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même … peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la … en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés …Legal note
… le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la … en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; e) les meubles, même présentés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant … destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant … destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement …Section XII
… PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement … textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou artificielles), préparés pour la fabrication de perruques et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …