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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ‑ Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : 1806.31 ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le … de glaces alimentaires, etc., ou à la décoration. N °  1806.31 Au sens du n° 1806.31, le terme fourrés s'entend des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… - - Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.63 - - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non … les tissus multicouches assemblés par couture. N° 7019.63 Les tissus de fils à maille fermée, à armure toile, non …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… halogé-nures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.31 - - Acide benzoïque, ses sels et ses esters 2916.32 - - Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle 2916.34 - - Acide phénylacétique et ses sels 2916.39 - - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans … ou de treillis (voir la Note explicative du n°  84.63 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… ‑ ‑      Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais … pas 94 numéros métriques) 5205.27 ‑ ‑      Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 … en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… filières à déclenchement automatique 8466.20 - Porte-pièces 8466.30 - Dispositifs diviseurs et autres dispositifs … 84.56 à 84.61 8466.94 - - Pour machines des n°s  84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… ou de serviettes brodées, ou d'articles similaires ( n° 63.08 ). d)    Les broderies confectionnées au sens de la … afférentes aux articles confectionnés ( Chapitres 61 , 62 , 63 ou 65 notamment). Au nombre d'entre eux, on peut citer …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… Les harnais pour enfants ou adultes ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). c)     Les fouets, cravaches et autres …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e)    Les chiffons ( n °  63.10 ). …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les semelles de chaussures ( …

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