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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en …
Explanatory notes
… supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en … gaines et baguettes, supports pour creusets; lingotières, plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des …
Explanatory notes
… ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des … Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 8486.20 Machines et appareils pour la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … ‑ Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : … II.‑ LAMPES‑RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Explanatory notes
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents … raffiné). C) L'eau de mer, les saumures et autres solutions aqueuses du chlorure de sodium. La présente position …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, simplement …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, …
Explanatory notes
… par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, … d'un mouvement de va‑et‑vient, qui enlève une feuille à chaque passage. Le plateau qui supporte la bille est soulevé …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et … les cendres d'orfèvre) contenant des métaux précieux ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à … de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) Les déchets et …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de …
Explanatory notes
… et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de … multiples). Par ailleurs, on distingue : 1) Les fils laqués ou émaillés , généralement très fins, utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, …