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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est … graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du n° 97.02 . … leur âge, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes des n°s 71.01 à 71.03 . ______________________ …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies … en poids sur chacun de ces autres métaux. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Sous les …Legal note
… a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou … les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou … Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations générales), la présente position comprend également les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1) … non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, gélatine, etc.); 2) Sans liant, à une température de …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur … en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les … érucique est inférieure à 2 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES A) Ce Chapitre comprend : 1) Les …Legal note
… en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les … Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique … g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. … une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune … pas ici les albums et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration continue et ornés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces …