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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines …
Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux … se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de … dans la Note 2 de la Section XVII. 2) Les rames, avirons et pagaies, en bois ( n° 44.21 ). 3) Les câbles et cordages en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à … aux produits de la présente position. La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz (+). - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une … excédant 1.100 kW - Autres turbines à gaz : 8411.81 - - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - … textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction … entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ Roulements à … absorber à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se composent en général de deux bagues concentriques … billes (à une seule ou à deux rangées de billes). Relèvent également de ce groupe les glissières à billes , telles …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du … non finis (par exemple un véhicule aérien dépourvu de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz rares : 2804.21 ‑ ‑ Argon 2804.29 ‑ ‑ Autres 2804.30 ‑ …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité - … ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1) Les coiffures en caoutchouc ou en matière …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …