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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - … ne présentent pas les pierres gemmes. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 71.02 et 71.03 relatives aux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
… Phénols; phénols-alcools. …
Explanatory notes
… et ses sels 2907.23 - - 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels 2907.29 - - … dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du noyau benzénique ont été remplacés par le groupe hydroxyle … par une fonction alcoolique. Ils présentent donc en même temps les caractéristiques des phénols et celles des …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, … ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, … non perforés, de cette position sont définis dans la Note 5 du présent Chapitre. Ces papiers et cartons, … à la main) de tout format et de toutes formes obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords présentent des …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application … 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la … Certains produits dérivés des graisses ou des huiles et notamment ceux qui proviennent de leur dissociation, tels …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour l’application … 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
Explanatory notes
… - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés … par les propriétés suivantes : moins souples que les fibres textiles végétales ou animales (les fils de verre se nouent difficilement); ténacité ou résistance à la rupture …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à … ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des … ou les secondes seulement (pour le réglage des montres notamment). 13) Les compteurs de billards, à mouvement …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids … de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations …
Explanatory notes
… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations … principaux peuvent être ajoutées d'autres substances telles que du lait, du sucre, des oeufs, de la caséine, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des …