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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… sur l'écran par la lentille de projection. La lumière émise par une forte source lumineuse est concentrée par un … rédigés ou imprimés sur un support transparent. L' épiscope est un appareil de projection fixe servant à … parties optiques; celles‑ci, lorsqu'elles sont présentées isolément, relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , selon le cas. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … bétrixaban … bilastine … bimoclomol … biricodar … bisaramil … branaplam … branébrutinib … brasofensine … … … difélikéfaline … difénoximide … dipraglurant … disuprazole … ditékirène … chlorure de ditercalinium … … … ipivivint … ipragratine … ipravacaïne … iptacopan … ispronicline … itaméline … itriglumide … iturélix … …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… abacavir … abémaciclib … abivertinib … acalisib … aciclovir … acrizanib … adatansérine … … … afacifénacine … alamifovir … albaconazole … aldumastat … alisertib … allopurinol … alogliptine … alpertine … … … indisétron … infigratinib … intépirdine … ipatasertib … ispinesib … itacitinib … itacnosertib … kétansérine … …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux …
Explanatory notes
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … ajoute à l'essence, sont souvent à base d'alcools (alcool isopropylique, par exemple). d) Les détergents , … pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 , ordinairement) et les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …