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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou … ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ … Les bouchons creux (coquilles en liège) sont utilisés pour recouvrir notamment les bouchons en verre destinés aux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En … articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci … de plaques ou de feuilles de caoutchouc, sans autre ouvraison que, le cas échéant, une simple ouvraison de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les … selle qui relèvent du n ° 42.01 ), les liseuses et couvre‑livres, les sous‑main, les gourdes, les outres et autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte … pour le transport du mercure. La présente position ne couvre pas les ouvrages moulés constituant des articles … ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent déjà les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets … même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de … blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …