… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol … appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont …
… à train de fraises, par exemple) relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 . La condition du changement automatique … automatiquement. De telles machines relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 conformément à la Note 3 de la Section XVI ou …
… confectionnés en tous tissus des Chapitres 50 à 55, 58 et 59 ou bien en feutre ou en nontissés . Il couvre aussi, par … si cette matière textile, prise séparément, relève des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, le vêtement n'est pas classé dans le …
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente … répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une … ou enduction de l'envers en vue de l'encollage ( n° 59.07 ). …
… 5210.51 - - A armure toile 5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici … ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …
… pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C) Tous les autres articles en caoutchouc naturel … d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, 48.23, 56.03 ou 59.06 , par exemple). b) Les disques, rondelles et joints …
… ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2 5208.59 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le … ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
