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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net …Legal note
… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, … pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs … convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. … par les LED, un dissipateur de chaleur et un culot à vis Edison. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate … même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
… Préparations conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… sous forme liquide contenant de l'hypochlorite de sodium, du chlorure de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde aminé, du laurate de sodium, un parfum, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … portent des gènes codant des protéines de l’agent pathogène d’intérêt, tandis que l’ARNm code pour une protéine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des … variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… à l’état gazeux. La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés … stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …