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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.6 > 7210.61
… Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et …
Explanatory notes
… huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et … : 1) L’ huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et …
Explanatory notes
… 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage … à éléments complémentaires; b) les sièges et lits. 3.‑ A) Ne sont pas considérées comme parties des … n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, …Legal note
… les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires; b) les sièges et lits. 3.‑ A) Ne sont pas considérées comme parties des … n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits …
Explanatory notes
… micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits … de cire de lignite sont des mélanges d'esters extraits des lignites bitumineux. A l'état brut ces produits sont durs et … comme revêtements protecteurs, pour l'apprêt des tissus, l'imprégnation des allumettes, etc. Relèvent, par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries …
Classification opinions
… du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également … de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un diagramme … structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. … de sodium de synthèse , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …