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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters … (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets … des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) Les livres et plaquettes (petits livres), consistant …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous … GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … CYCLANIQUES, CYCLENIQUES OU CYCLOTERPENIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, ETC. 1) Menthol* . Alcool secondaire … alicycliques saturés ou insaturés, dont la structure dérive du composé perhydro-1,2-cyclopentanophénanthrène …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …