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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits …

Legal note

… de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et …

Legal note

… ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de …

Legal note

… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de …

Section XX > Chapitre 95

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… comprend une capsule externe en polypropylène contenant environ 0,31 g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, … de cellulose. Le poids total de la capsule de tabac est d'environ 0,56 g. La capsule de tabac est insérée au bout de … de tabac C Cartouche D Batterie Fig. 2 : Capsule de tabac A Enveloppe de la capsule B Vapeur du tabac C Embout filtre D …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et … des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, jeux de liaison au châssis, panneaux, … des éléments suivants : 1°) éléments de châssis et d’enveloppe : châssis, tôles, socles, supports de montage, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… 1. Bouquet, d'une hauteur d'environ 15 cm, composé essentiellement de différents types … l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de diamètre, composée de fleurs artificielles …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… à d'autres équipements audio ou vidéo. Deux permettent d'envoyer le signal distinct de chaque microphone. Le troisième permet l'envoi combiné des signaux provenant des deux microphones. …

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