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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont … la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et … appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de … ou célestes, par exemple) et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, …
Explanatory notes
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, … à la connaissance des origines, du développement ou de l’histoire de ce peuple. Ces articles incluent, sans s’y … fabriqués par l’homme;, se rapportant à des événements historiques nationaux ou mondiaux significatifs revêtant une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
Explanatory notes
… DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend notamment : A) Machines automatiques pour le développement des pellicules … sur lesquels les épreuves sont simplement exposées. G) Les machines et appareils à couper les films ou les pellicules … IJ) Les petites presses à coller les films. K) Les machines et appareils utilisés dans l'industrie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, … minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, … minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles … les copeaux de bois, à broyer ou à mélanger des produits chimiques ou des matières colorantes organiques, à broyer …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …