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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à … façonné ou à guipure . 4) Les métiers à tulle‑bobinot, à rideaux‑bobinot et à dentelle mécanique‑bobinot , fabriquant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou … (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… 70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou … (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie … ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de … spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou … même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou … même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, … dans le commerce trois sortes de cochenilles : la noire, la grise ou argentée et la rougeâtre. La cochenille, qui …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou … résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - Hormones …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … - - Huile brute 1515.29 - - Autres 1515.30 - Huile de ricin et ses fractions 1515.50 - Huile de sésame et ses … 3) L' huile de ricin provient des graines de Ricinus communis . Il s'agit d'une huile non siccative …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés … gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …