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Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes …

Legal note

… bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures … de topographie, d'arpentage ou de nivellement, du n° 90.15, des appareils à rayons X du n° 90.22). Le présent …

Legal note

… les articles en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres …

Legal note

… s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) …

Legal note

… en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39 généralement);                 … matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de 50 % de matières …

Legal note

… de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39 généralement);                 … matière :                 ‑   d'un poids n'excédant pas 1.500 g/m 2 ; ou                 ‑  d'un poids excédant 1.500 g/m 2 et contenant en poids plus de 50 % de matières …

Section XI

Explanatory notes

… que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15;          r)   les fibres de verre, les articles en … vêtements des n°s 61.01 à 61.14 et des n°s 62.01 à 62.11. 15.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …

Legal note

… que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15;          r)   les fibres de verre, les articles en …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre … pour autant que :           1)   la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,           2)   la teneur en poids d'au moins …

Legal note

… que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre … pour autant que :           1)   la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,           2)   la teneur en poids d'au moins …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, … et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de …

Legal note

… Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, … et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend … animale présentée séparément est classée dans le Chapitre 15 , à l'exception, toutefois, du lard sans parties maigres …

Legal note

… animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois … dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de …

Legal note

… celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois … dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de …

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