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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent … conifères garnies de leurs graines), les graines d'arbres fruitiers, les graines de vesces ( autres que celles de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les … etc., ainsi que les articles de présentation ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime propre. B) Etre présentés …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.06 ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des … La présence de ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : … y compris les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par … les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains … Les plantains sont principalement consommés après avoir été frits, rôtis, cuits à la vapeur, à l’eau ou autrement.. …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et … 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses … (voir également les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits … à lever préparées (farines fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, les fraises, les oranges, les cédrats, les abricots et les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et …