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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ … d'uranium et de plomb hydraté. g) La pechblende et l'uraninite, oxydes salins d'uranium. h) La torbernite (ou … , vanadate d'uranium et de calcium hydraté. k) L'uranophane , silicate de calcium et d'uranium. l) …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires … bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires … sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, …Legal note
… d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés … pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles … et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles … et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères … et ses esters L' acide alginique , qui est un poly(acide uronique), est extrait des algues brunes (du genre … organiques, par exemple) et des régulateurs (saccharose, urée, par exemple). De telles additions ne doivent pas …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs … de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.82
… Pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; … ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types …
Explanatory notes
… de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; … ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres …