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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement … de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters … variétés de cotonniers, après avoir été séparées par égrenage des fibres de coton, sont encore recouvertes d'un … n'affecte pas leur classement. La position comprend également les matières végétales de l'espèce étalées sur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou … de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ … les feutres obtenus se présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à … matières isolantes pour le son ou la chaleur, etc. Sont également considérés comme feutres de la présente position …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … poudre, par des solvants, etc. Des fibres liantes peuvent également être utilisées dans ce procédé. b) La … de gaufrage (liage par points). Des fibres liantes peuvent également être utilisées dans ce procédé. c) La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … à stator à aubes mobiles et à rotor muni de pales également mobiles. Les turbines hydrauliques sont presque … au même titre que les hélices, relèvent du n° 84.87 . Sont également exclus de la présente position les moulinets …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … les farines et semoules de céréales du Chapitre 11 mais également les farines, semoules et poudres alimentaires … ou de mets culinaires analogues. Elles peuvent également constituer des préparations intermédiaires …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges … sous le nom de poivre ou piment de la Jamaïque (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). Ces produits sont … 14) Les jets de bambou et les jets (germes) de soja. Est également exclu de cette position le tubercule comestible de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …