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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le … similaires (scories, etc.), concassés et grossièrement calibrés, ou d'un mélange de ces divers matériaux entre eux. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …
Classification opinions
… de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou … édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou … édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente …Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20
… Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance …
Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non … en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les unes dans les …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant … dégraissée (débeurrée). Ce produit, qui sert à la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé comme …Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.20
… Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …