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1812 résultats pour "art"

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …

Explanatory notes

… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …

Section XII

… PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …

Explanatory notes

… PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, …

Explanatory notes

… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, … carcasses pour chapeaux (fils modistes), de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n° 72.17 ). 2°)   Les fils …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12

… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …

Explanatory notes

… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, … pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties.               ‑ Peignes à coiffer, peignes de … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques … hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Explanatory notes

… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles … 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Explanatory notes

… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles … et appareils similaires de laboratoire, du n° 84.19 et en particulier :     1)      Les chauffe-eau et chauffe-bains …

Section IX > Chapitre 46

… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …

Explanatory notes

… véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils … au Chapitre 54 comme matières textiles synthétiques ou artificielles. 4) Les lames de papier, même recouvertes de …

Legal note

… ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules … véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils … ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du …

Explanatory notes

… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du … exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de …

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