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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… l'enveloppe commune, comparable à celle de lunettes, le produit comporte les principaux composants suivants : - une … - un pavé tactile pour contrôler un téléphone portable. Le produit est doté d'une patte de maintien sur laquelle le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… un milieu de dissolution spécialement préparé, pendant une période définie et selon des paramètres prédéterminés. Il … °C), la vitesse des tiges d'agitation (25 à 250 tr/min), la méthode d'essai, la distribution des comprimés, le temps …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… doigt. Le tableau comprend des haut-parleurs intégrés. Le produit est généralement présenté avec deux stylets … fichiers numériques. Le stylo intelligent est livré avec un mode d’emploi, un câble de chargement, un petit carnet …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages …

Legal note

… les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les céréales (Chapitre 10);        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le …

Legal note

… au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives … le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les céréales (Chapitre 10);        d)   les produits des n°s 12.01 à 12.07 ou du n° 12.11. 4.‑  Le …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en …

Legal note

… dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : … factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules …

Section XVI > Chapitre 84

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… sont exécutées compte tenu d'instructions telles que le mode de mesure, le mode d'échantillonnage, etc. communiquées par cette machine …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les … stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton … ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur …

Legal note

… les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les … stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton … ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur …

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