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Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99

INN

… … clofibrate de magnésium … méthoprène … navéglitazar … octinoxate … pimilprost … simfibrate … sitofibrate … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19

INN

… acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … cizolirtine … dalbraminol … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90

INN

… … sébélipase alfa … sudismase … taliglucérase alfa … ténectéplase … tonabacase … tralésinidase alfa … urokinase …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, … articles du n° 84.83;        f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, … articles du n° 84.83;        f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce … indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en …

Classification opinions

… de soja (75,05 %), d'un concentrat à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde … protéines de soja (93,425 %), de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile … x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par des couches …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 … d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches … lithium-ion (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de protection. Les principales applications de l'appareil sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de systèmes différents. Ces appareils reconnaissent la structure du réseau et peuvent identifier la destination et … ou certains des ports de ces appareils permettent de les connecter directement à des machines automatiques de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… Tous ces éléments sont fabriqués suivant des procédés distincts et sont montés sur un cadre en cuivre au plomb, … plastique. Ce module réalise une commutation du courant électrique en vue de fournir du courant à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières …