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Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances … frais (y compris réfrigérés), congelés (qu'ils aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur ou …

Legal note

… avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions …

Legal note

… oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable dans la protection des accumulateurs, des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour …

Legal note

… gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un réseau téléphonique, constituée principalement de « pages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… dans la table au moyen d'une pédale située sur la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit …

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