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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.20
… Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1
… Imides et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …