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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du … coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec lequel des coups … sous la forme habituelle des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une …Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES …
Explanatory notes
… XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente … obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont … d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters … d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses cellulosiques autres que le bois utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, … le découpage du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les appareils et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… d'argent . Le chlorure d'argent (AgCl) produit blanc, en masse ou en poudre dense, insoluble dans l'eau, altérable à … soie ou la corne, en photographie, pour fabriquer l'encre à marquer le linge, comme antiseptique ou parasiticide. On … en cristaux blancs, détonant au moindre choc, dangereux à manipuler. Il sert à la fabrication d'amorces. Le …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une … trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets matelassés. La présente position ne comprend pas : a) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, … Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des purées de fruits évaporées, d'une … quasi solide. Les produits de la présente position qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la … que le nickel, très peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est … coefficient de dilatation, soit pour leurs propriétés magnétiques. 3) Les alliages cobalt ‑chrome‑molybdène, …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou …