Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, …
Explanatory notes
… présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, … (machines pour la filature, métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; …