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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … 4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose Les papiers et cartons ne … d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ou à les faire …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, … relèvent du n ° 48.18 . 2) L'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose. Cependant, les produits de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, …
Explanatory notes
… autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, … cannes‑fusils appartiennent également à ce groupe. 2) Les canardières , destinées surtout au tir sur des oiseaux … autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation . 5) Les pistolets et revolvers factices ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou …
Explanatory notes
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs …