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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… agent nettoyant et désinfectant pour les toilettes, les éviers, etc. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1995 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact avec le sol …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées provisoirement sur un support en papier kraft dans le but …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu'une fois), constituée essentiellement par un …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

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