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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
Explanatory notes
… - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à … offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la … de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
Explanatory notes
… (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues). Sont également repris ici les objets de fantaisie montés à la façon des fleurs, feuillages et fruits …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l 2204.29 ‑ ‑ Autres 2204.30 ‑ Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
Explanatory notes
… ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). - A usages non monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres … (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …