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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs … 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits …
Explanatory notes
… 1) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, … de fixation restent compris ici. Les articles de l'espèce sont principalement destinés à la décoration des … obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie … usuels : 1) Oxydes de mercure . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter sous la forme …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à … légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 1) Choline , ses sels et ses dérivés* . La choline est un hydroxyde d’hydroxyéthyl-triméthylammonium et se … Lécithines et autres phosphoaminolipides * . Ce sont les esters (phosphatides) résultant de la combinaison des acides … commerciale, qui relève également de la présente position, est essentiellement de la lécithine de soja constituée par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; … pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties … ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages …Legal note
… articles en matières à tresser (n° 46.02); B) Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des … pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent compris dans ces positions même si ces parties … ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids … sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …