… des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de véhicules non … dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les véhicules de cette position sont conçus soit … autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen d'un dispositif spécial, automatique ou …
… et matériel pour le tennis de table ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non … 9506.69 ‑ ‑ Autres 9506.70 ‑ Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés … conçus pour des exercices physiques, machines à ramer, bicyclettes ergométriques (cyclettes) et autres appareils …
… autres que ceux du n° 44.16 . Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … 3 du présent Chapitre). On y range notamment : 1) Les canettes, fusettes, bobines pour filature ou tissage ou pour fil à …
… (+). - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs … des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs …
… à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des machines ou appareils … appareils hectographiques. Ne relèvent pas , par contre, de cette position, même lorsqu'elles sont destinées à être … documents au moyen d'une agrafe métallique ou pour enlever cette agrafe. Sont toutefois exclus : a) Les pistolets à …
… 8413.91 - - De pompes 8413.92 - - D'élévateurs à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils … par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en circulation des liquides (y compris du métal fondu … en cinq catégories. A.- POMPES VOLUMETRIQUES ALTERNATIVES Cette catégorie comprend notamment les pompes à pistons, …
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