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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés … - Autres : 2934.91 - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), … l’ acide naphtosultame-2,4-disulfonique , qui est tiré de l’acide péri et utilisé dans la fabrication de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être … et les voilettes de parure, généralement fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou … roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos … ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y … de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y … de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et … ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - Granit 6802.29 - - Autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), …
Explanatory notes
… ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), … ou grillage 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de … rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages …
Explanatory notes
… non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; … le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de dioxyde de titane), présentées dans un vernis ou dans une laque (laque …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; …