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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … le fumage. 3) Les crustacés, non décortiqués, cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites … été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … d'aérotrains . Font notamment partie de ce groupe : 1) L' appareillage de signalisation ou de sécurité . Outre les … ligne au suivant qui déclenche automatiquement les signaux appropriés, au moyen par exemple d'un dispositif dit pédale …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Explanatory notes
… sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour … repris ici. 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, … vignettes fiscales en forme de bandes, étiquettes, etc., apposées sur certaines marchandises comme preuve du …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …